Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet

Note de service n°2017-172 du 22 décembre 2017 relative aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet

Code de l'éducation : articles D332-23 à D332-29

Certification de formation générale

Arrêté du 19 juillet 2016 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation générale

Calendrier 2023 de l'orientation et de l'affectation des élèves, des épreuves de brevet, bac, CAP, BEP et BT

Note de service n°2016-090 relative à la cérémonie républicaine de remise des diplômes

Cérémonie républicaine de remise des diplômes