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Déclaration préalable de travaux

Déclaration préalable pour maison individuelle

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Outil de recherche

Recensement des équipements et sites sportifs (Outil de recherche)

Vérifié le 01 mars 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Permet de connaître les équipements et les sites sportifs existants par territoire.

Déclaration préalable pour les autres cas de figure

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Outil de recherche

Recensement des équipements et sites sportifs (Outil de recherche)

Vérifié le 01 mars 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Permet de connaître les équipements et les sites sportifs existants par territoire.

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