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Linkedin Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Dossier
Bafa et BAFD
Vérifié le 26 janvier 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Loisirs - Sports - Culture
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Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
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Accueils collectifs de mineurs (ACM) avec hébergement
Ministère chargé de la jeunesse
-
Métiers et diplômes professionnels relevant du sport et de l'animation
Ministère chargé de la jeunesse
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
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Vérifié le 26 janvier 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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