Déclaration préalable de travaux

Déclaration préalable pour maison individuelle

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Dossier

Santé de l'enfant

Vérifié le 28 avril 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Et aussi

Grossesse, assistance à la procréation

Social - Santé
Naissance et filiation

Famille - Scolarité
Santé à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)

Famille - Scolarité
Santé au collège et au lycée

Famille - Scolarité

Déclaration préalable pour les autres cas de figure

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Dossier

Santé de l'enfant

Vérifié le 28 avril 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Et aussi

Grossesse, assistance à la procréation

Social - Santé
Naissance et filiation

Famille - Scolarité
Santé à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)

Famille - Scolarité
Santé au collège et au lycée

Famille - Scolarité