Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Dossier
Scolarité à l'étranger
Vérifié le 26 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Si vous partez vivre à l'étranger, en Europe ou dans un autre pays, votre enfant peut être scolarisé dans différents établissements ou suivre des cours à distance.
Et aussi
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Étranger - Europe
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Étranger - Europe
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Études supérieures à l'étranger
Famille - Scolarité
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Légalisation ou apostille d'un document français pour une autorité étrangère
Papiers - Citoyenneté - Élections
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Dossier
Scolarité à l'étranger
Vérifié le 26 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Si vous partez vivre à l'étranger, en Europe ou dans un autre pays, votre enfant peut être scolarisé dans différents établissements ou suivre des cours à distance.
Et aussi
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Étranger - Europe
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Étranger - Europe
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Études supérieures à l'étranger
Famille - Scolarité
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Légalisation ou apostille d'un document français pour une autorité étrangère
Papiers - Citoyenneté - Élections