Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Dossier
Diplômes
Vérifié le 02 juillet 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
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Quelles sont les règles à respecter pendant un examen ou concours public ?
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Un jeune en situation de handicap peut-il avoir un aménagement pour passer ses examens ?
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Peut-on passer un examen de l'Éducation nationale en candidat libre ?
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A1, A2, B1, B2, C1, C2 : à quoi correspondent ces niveaux de langue ?
Et aussi
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Faire reconnaître en France un diplôme obtenu à l'étranger
Famille - Scolarité
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
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Diplômes
Vérifié le 02 juillet 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
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Quelles sont les règles à respecter pendant un examen ou concours public ?
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Un jeune en situation de handicap peut-il avoir un aménagement pour passer ses examens ?
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Peut-on passer un examen de l'Éducation nationale en candidat libre ?
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A1, A2, B1, B2, C1, C2 : à quoi correspondent ces niveaux de langue ?
Et aussi
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Faire reconnaître en France un diplôme obtenu à l'étranger
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