Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Question-réponse
Peut-on conduire un scooter 3 roues ou une moto 125 avec le permis B ?
Vérifié le 09 septembre 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Assurance automobile (véhicule)
Argent - Impôts - Consommation
-
Permis B : voiture ou camionnette
Transports - Mobilité
-
Permis moto : permis A1 ou permis 125 (moto légère)
Transports - Mobilité
-
Transports - Mobilité
-
Permis moto : permis A2 (moto de puissance intermédiaire)
Transports - Mobilité
-
Bonus-malus dans l'assurance automobile
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de l'intérieur
-
Programme de la formation de 7 heures (moto/scooter 3 roues avec le permis B)
Legifrance
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Question-réponse
Peut-on conduire un scooter 3 roues ou une moto 125 avec le permis B ?
Vérifié le 09 septembre 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
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Assurance automobile (véhicule)
Argent - Impôts - Consommation
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Permis B : voiture ou camionnette
Transports - Mobilité
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Permis moto : permis A1 ou permis 125 (moto légère)
Transports - Mobilité
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Transports - Mobilité
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Permis moto : permis A2 (moto de puissance intermédiaire)
Transports - Mobilité
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Bonus-malus dans l'assurance automobile
Argent - Impôts - Consommation
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Ministère chargé de l'intérieur
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Programme de la formation de 7 heures (moto/scooter 3 roues avec le permis B)
Legifrance