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Déclaration préalable de travaux

Déclaration préalable pour maison individuelle

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Question-réponse

Combien coûte un passeport ?

Vérifié le 12 avril 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Le montant du passeport d'une personne majeure dépend du lieu de la demande.

  À savoir

dans certains cas, il est possible d'obtenir ou de renouveler son passeport gratuitement.

  À savoir

dans certains cas, il est possible d'obtenir ou de renouveler son passeport gratuitement.

  À savoir

dans certains cas, il est possible d'obtenir ou de renouveler son passeport gratuitement.

Le prix du passeport dépend de l'âge du demandeur et du lieu de la demande.

Déclaration préalable pour les autres cas de figure

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Question-réponse

Combien coûte un passeport ?

Vérifié le 12 avril 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Le montant du passeport d'une personne majeure dépend du lieu de la demande.

  À savoir

dans certains cas, il est possible d'obtenir ou de renouveler son passeport gratuitement.

  À savoir

dans certains cas, il est possible d'obtenir ou de renouveler son passeport gratuitement.

  À savoir

dans certains cas, il est possible d'obtenir ou de renouveler son passeport gratuitement.

Le prix du passeport dépend de l'âge du demandeur et du lieu de la demande.

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