Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Fiche pratique
Permis B1 : quadricycle lourd à moteur
Vérifié le 01 mars 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour conduire un quadricycle lourd à moteur (voiturette, quad...), vous devez avoir le permis B1. Quel est l'âge minimum ? Comment s'inscrire, passer les examens (code et la conduite) et faire la demande du permis ? Nous vous indiquons étapes à suivre pour passer le permis B1.
Questions ? Réponses !
-
Permis de conduire : comment passer le code (épreuve théorique commune ou ETG) ?
-
Comment faire ajouter une nouvelle catégorie sur votre permis de conduire ?
-
Demande de permis de conduire : quelle pièce d'identité peut-on présenter ?
-
Mini moto, quad : quelles sont les règles (déclaration, conduite...) ?
Et aussi
-
Permis B : voiture ou camionnette
Transports - Mobilité
-
Permis de conduire BE : voiture avec remorque (voiture + remorque > 4250 kg)
Transports - Mobilité
-
Attestation de sécurité routière (ASR)
Transports - Mobilité
-
Attestation scolaire de sécurité routière (ASSR)
Transports - Mobilité
-
Brevet de sécurité routière (BSR), catégorie AM du permis de conduire
Transports - Mobilité
Pour en savoir plus
-
Déclaration sur l'honneur pour obtenir un 1er titre de conduite
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
-
Contrat type de l'enseignement de la conduite
Legifrance
-
Prendre rendez-vous en ligne pour l'épreuve pratique du permis de conduire
Ministère chargé de l'intérieur
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Fiche pratique
Permis B1 : quadricycle lourd à moteur
Vérifié le 01 mars 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour conduire un quadricycle lourd à moteur (voiturette, quad...), vous devez avoir le permis B1. Quel est l'âge minimum ? Comment s'inscrire, passer les examens (code et la conduite) et faire la demande du permis ? Nous vous indiquons étapes à suivre pour passer le permis B1.
Questions ? Réponses !
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Permis de conduire : comment passer le code (épreuve théorique commune ou ETG) ?
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Comment faire ajouter une nouvelle catégorie sur votre permis de conduire ?
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Demande de permis de conduire : quelle pièce d'identité peut-on présenter ?
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Mini moto, quad : quelles sont les règles (déclaration, conduite...) ?
Et aussi
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Permis B : voiture ou camionnette
Transports - Mobilité
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Permis de conduire BE : voiture avec remorque (voiture + remorque > 4250 kg)
Transports - Mobilité
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Attestation de sécurité routière (ASR)
Transports - Mobilité
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Attestation scolaire de sécurité routière (ASSR)
Transports - Mobilité
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Brevet de sécurité routière (BSR), catégorie AM du permis de conduire
Transports - Mobilité
Pour en savoir plus
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Déclaration sur l'honneur pour obtenir un 1er titre de conduite
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
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Contrat type de l'enseignement de la conduite
Legifrance
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Prendre rendez-vous en ligne pour l'épreuve pratique du permis de conduire
Ministère chargé de l'intérieur