Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Question-réponse
Quels véhicules peut-on conduire avec le permis B ?
Vérifié le 18 janvier 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de l'intérieur
Questions ? Réponses !
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Peut-on conduire un scooter 3 roues ou une moto 125 avec le permis B ?
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Contrôle routier : quelles sanctions en cas de conduite sans permis ?
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Comment faire ajouter une nouvelle catégorie sur votre permis de conduire ?
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Quelle amende en cas de non respect d'une restriction du permis de conduire (port de lunettes...) ?
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Mini moto, quad : quelles sont les règles (déclaration, conduite...) ?
Et aussi
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Assurance automobile (véhicule)
Argent - Impôts - Consommation
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Permis B : voiture ou camionnette
Transports - Mobilité
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Permis de conduire et visite médicale pour raisons de santé
Transports - Mobilité
Pour en savoir plus
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Ministère chargé de l'intérieur
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Obligations et avantages des écoles labellisées
Ministère chargé de l'intérieur
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Question-réponse
Quels véhicules peut-on conduire avec le permis B ?
Vérifié le 18 janvier 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de l'intérieur
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